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Odontologie médico-légale



L'odontologie médico-légale : identifier des dents pour identifier des hommes / Tsunami : une inédite mission aux résultats surprenants…
Version : 2005
Auteur : Claude Laborier

L’ODONTOLOGIE MEDICO-LEGALE : UN ASPECT MECONNU DE LA PROFESSION DENTAIRE

Observer les dents pour les soigner, les entretenir, les embellir, est probablement, pour le patient, le rôle le plus connu du métier de chirurgien-dentiste. Observer les dents pour les « faire parler » représente une facette plus « confidentielle » de la profession dentaire, scientifiquement appelée l’odontologie médico-légale.

L’odontologiste médico-légal intervient au-delà de l’environnement d’un cabinet dentaire, pour identifier les dents des morts ou même parfois celle des vivants, à des fins juridiques et judiciaires.

Accident d’avion (Mont Saint Odile, Concorde), accident ferroviaire, carambolage autoroutier, incendie dans un tunnel (Tunnel du Mont-Blanc), attentat à l’explosif, catastrophe naturelle (Tsunami, Pakistan, Floride...), mais aussi agressions (études de trace de morsures), amnésie (perte d’identité), grand banditisme (substitution d’identités) sont autant d’événements ou de cas particuliers pour lesquels le recours à l’identification par les dents est incontournable.

ASIE DU SUD-EST : L’IDENTIFICATION ODONTOLOGIQUE A APPORTE LA PREUVE DE SON EFFICACITE

Tant par son aspect international que par les moyens humains et logistiques déployés, cette « opération commando » a réuni dans un même élan gendarmes et policiers, médecins légistes et odontologistes médico-légaux. La catastrophe du Tsunami a permis aux équipes de chirurgiens-dentistes de l'Unité d’identification odontologique du Conseil national de l'Ordre (UIO) de se relayer à Phuket en Thaïlande pour participer avec 35 autres nations aux identifications des victimes.

Dents, empreintes digitales et ADN sont les 3 méthodes couramment employées dans l’identification de victime lors de catastrophes humaines. Les dents présentent l’avantage de ne pas subir de dégradations rapides et irrémédiables : l'identification par le système dentaire a permis d’obtenir des résultats édifiants. Tous les pays présents sur le site ont été unanimes à le reconnaître, les empreintes génétiques se montrant souvent inopérantes.

--- Au plan international, sur les 3 084 victimes recensées disparues, 2 183 d’entre elles ont été identifiées au 1er septembre 2005, soit plus de 70 % :
50,5 % ont été identifiées par l’étude du système dentaire,
20,5 % par les empreintes digitales,
2,2 % par l’étude conjointe des dents et des empreintes digitales.

Les résultats sont particulièrement satisfaisants pour les victimes occidentales qui représentent des populations ayant recours à des soins dentaires

Pour les victimes issues de nations qui utilisent systématiquement l’empreinte dactyloscopique sur les cartes d’identité, l’étude des empreintes digitales a donné des taux d’identification très intéressants. Pour la France, l’absence de prises d’empreintes lors de l’établissement des cartes nationales d’identité pendant plus d’une décennie s’est soldée par un manque de renseignements ante mortem pour une partie des victimes. En revanche des recherches d’empreintes digitales ont été effectuées aux domiciles des personnes recherchées.

--- Au plan français, sur les 75 victimes recensées disparues 67 ont été identifiées au 1er septembre 2005, soit près de 90 %

Dans la plupart des cas, ces identifications résultent de l’étude des dents et des empreintes digitales, moyens fiables et rapides. Dans un second temps, l’étude de l’ADN et d’éléments secondaires a apporté des résultats alors que certaines victimes ne présentaient pas de soins dentaires ou de dossiers dentaires complets et/ou que les empreintes digitales étaient inexistantes sur les cartes nationales d’identité.

Plusieurs causes peuvent être invoquées pour expliquer les identifications en attente : les analyses ADN sont toujours en cours, certains éléments secondaires sont encore recherchés ou le corps n’a pas été retrouvé.

Les renseignements dentaires ont essentiellement permis d’identifier les adultes qui avaient bénéficié de soins dentaires. Quant aux enfants, ils étaient peu nombreux à avoir fréquenté des cabinets dentaires, les empreintes génétiques ont été privilégiées pour les identifier.

--- Au global, ce sont plus de 6 000 corps qui ont été autopsiés en 6 mois par plus de 600 spécialistes. Dans un premier temps les autopsies se sont déroulées sur le site du temple de Wat Yan Yao, à proximité de Khao Lak (Site 1), puis à Tha Chat Chai, plus près de Phuket (site 2) où se trouvaient également, peu éloigné de Phuket town, les ressources informatiques mis à la disposition des experts (IMC, International Management Center).

« ANTE MORTEM, POST MORTEM, MATCHING » : LES DENTS AU COEUR D’UN RIGOUREUX PROCESSUS D’IDENTIFICATION

La mission d’identification consiste à mettre à la disposition des autorités les éléments nécessaires à l’établissement formel de l’identité des personnes décédées dans ce type de catastrophes.

Les identificateurs interviennent en 2 équipes qui évoluent parallèlement : l’ante mortem et le post-mortem. Ce processus permet in fine, par la confrontation des informations sollicitées auprès des familles avec celles recueillies sur les corps, de parvenir à l’identification dans l’éventualité où tous les éléments concordent.

Dès que le nombre des victimes d’une catastrophe le nécessite Gendarmerie, Police Nationale et Service de Santé des Armées mettent en commun leurs capacités au sein d’une unité instituée par voie de convention, l’UNIVC (Unité nationale d’identification des victimes de catastrophes) faisant partie intégrante de l’IRCGN (Institut de Recherche Criminelle de la Gendarmerie Nationale).

--- L’équipe ante mortem est chargée de prendre contact avec les familles et les proches des victimes supposées disparues pour recueillir le maximum d’informations (description physique, cicatrices, tatouages, vêtements, bijoux, bagages...) sur les victimes potentielles. Ce contact avec les familles vise aussi à obtenir les identités et coordonnées téléphoniques du médecin et du dentiste traitants de façon à récupérer toutes les informations médicales. Un dossier est ainsi ouvert par l’équipe ante mortem renfermant toutes les informations concernant la personne supposée disparue.
L’ensemble des éléments ante mortem est consigné au travers d’un formulaire Interpol. Très complet, il intègre notamment les éléments en provenance des dossiers des praticiens et constitue le document fondamental à partir duquel les données sont entrées en base informatique (logiciel Plass Data) en vue de leur confrontation avec les informations post mortem.

--- L’équipe post mortem, qui inclut des experts chirurgiens-dentistes en « première ligne », est chargée de recueillir directement sur les lieux de la catastrophe (à partir des corps et objets découverts), le maximum de renseignements pouvant aider à l’identification.

Sept volontaires chirurgiens-dentistes français, remobilisés au titre du Service de Santé des armées se sont succédés en Thaïlande. Ils sont intervenus en alternance sur la chaîne d’autopsie ou au centre informatique de l’IMC (International Management Center).

La chaîne d’autopsie consiste à réaliser un enchaînement d’examens, parmi lesquels
l’étude minutieuse du système dentaire. Elle se déroule comme suit :

- Recherche et prise d’empreintes digitales
- Description des effets personnels (vêtements examinés avec soin, bijoux, documents d’identité...)
- Examen externe des corps (âge, sexe, groupe ethnique, tatouages, piercings, cicatrices particularités anatomiques)
- Autopsie à la recherche de pathologies, séquelles d’interventions chirurgicales, prothèses, stimulateurs cardiaques...
- Examen dentaire : dépose de la mandibule, nettoyage des structures dentaires
- Photographies dentaires, radiographies
- Prélèvements pour empreintes génétiques (2 dents saines, un fragment de fémur)
- Charting : réalisation de l’odontogramme (traduction en langage informatique Plass Data de l’examen dentaire)

--- Le « matching » correspond à la phase finale du rapprochement des données post mortem et ante mortem. Cette synthèse comparative permet d’établir l’identité formelle de la victime.

Autrement appelé « réconciliation », le matching était orchestré par l’Information Management Center (IMC), qui avait pour principal rôle de gérer le logiciel Plass Data, outil permettant de transcrire de façon informatique les données ante et post mortem.

L’identification formelle est prononcée par une commission d’identification regroupant généralement les experts médico-légaux et les responsables des équipes ante et post mortem. Quand la personne est déclarée identifiée, un certificat de décès est établi. Le corps peut être rendu à la famille avec l’accord des autorités compétentes.

UNE SATISFACTION ET DES EXPERIENCES A PARTAGER

« Jamais je n’oublierai l’esprit d’engagement, de solidarité, de dévouement qui unissait tous les intervenants sur le terrain, au-delà des nationalités et des approches spécifiques. » Claude Laborier président de l’AFIO, Chirurgien-dentiste UIO, expert près la Cour de Cassation.

Les experts de l’UIO vont s’attacher, dans les mois à venir, à exploiter la masse de documents et d’informations collectés au cours de ces missions en Asie du Sud- Est. Cela représente deux à trois ans de travail, une matière riche pour faire progresser l’expertise en identification odontologique, de quoi nourrir notamment les enseignements et communications dans le cadre de congrès. Ils vont également s’intéresser de près au logiciel « DVI System International » qui s’impose à tous comme l’outil de référence. Pour que tous les experts en identification puissent y accéder sans retard, l’UIO compte élaborer un guide pratique qui facilitera l’appréhension de son fonctionnement et de ses protocoles techniques.

Zoom sur...

DVI System International : logiciel d’assistance à l’identification des victimes de catastrophes

Développé à partir de 1995 - à la demande du Danemark et de la Norvège - par la société danoise Plass Data Software sur la base d’un modèle conçu par Interpol, le logiciel DVI System International (DVI : Disaster Victim Identification) permet aux enquêteurs d’enregistrer les données ante et post mortem relatives à la dentition et aux éléments physiques, tels que tatouages ou prothèses, et de procéder à leur comparaison. Afin d’accroître les performances du logiciel, Plass Data a conclu un accord de partenariat avec Interpol en mai 2005.

L’objectif de la société danoise est principalement de poursuivre le développement du logiciel avec le concours des spécialistes de l’identification en intégrant la prise en compte d’autres informations comme les empreintes digitales et les profils génétiques.

En échange, les polices des pays membres d’Interpol vont pouvoir utiliser gratuitement le programme informatique et se former à ses procédures afin d’accélérer les opérations d’identification consécutives à une catastrophe de grande ampleur. Plass Data Software avait été choisie pour son expertise dans le développement de programmes de registres dentaires.

L’Association française d’identification odontologique (AFIO) : pour la promotion de l’identification odontologique comme une spécialité à part entière

L’AFIO a été fondée au début des années 90 après une phase transitoire marquée par la création d’une commission nationale d’identification dans le cadre de la Compagnie nationale des experts judiciaires en odonto-stomatologie (CNEJOS). Elle figure parmi les organismes membres de l’ADF depuis plus de 10 ans.

L’AFIO s’est donné pour objectifs de faire reconnaître la spécialité auprès des pouvoirs publics, de favoriser l’organisation d’équipes d’identification sur le territoire national, de soutenir la formation à cette discipline, de la représenter auprès des instances professionnelles et de participer aux congrès nationaux et internationaux.

L’AFIO est à l’origine de l’UIO (Unité d’identification odontologique) créée en 2002 par le Conseil national de l’ordre des chirurgiens-dentistes et placée sous la responsabilité de la Commission d’odontologie médico-légale du CNOCD. Forte d’une quarantaine de spécialistes répartis sur le territoire, l’UIO a vocation à mettre des chirurgiens dentistes formés à l’identification à la disposition des autorités publiques (Justice, Gendarmerie, Police, médecine légale, ministère des Affaires étrangères) en cas de catastrophe de grande ampleur en France ou à l’étranger.

 
 
 
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